Éditeur du site : EMIT Nouvelle représentée par Florent PATY • SAS au capital de 10.000 € • RCS Lille – SIRET : 823 332 473 00029 • APE : 4759A • N° TVA Intra. : FR 04 823 332 473 • 15 Rue Bernard Ruyant, Parc Lineo – 59110 LA MADELEINE
Réalisation du site : OVM Communication
Hébergement : OVH – 19 Place Françoise Dorin, 75017 Paris
Accès au site
L’utilisateur du site internet www.emit-mobilier.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site www.emit-mobilier.com
EMIT Mobilier met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du présent site :
- sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
- ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
- renvoient parfois à des sites extérieurs pour lesquels EMIT Mobilier décline toute responsabilité ;
- ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. EMIT Mobilier décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de EMIT Mobilier face à ses obligations légales.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web relèvent de l’utilisation exclusive de EMIT Mobilier. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de EMIT Mobilier, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de EMIT Mobilier.
Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression aux données le concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à cette adresse. Le présent site a fait l’objet d’une dispense de déclaration à la CNIL, conformément à la Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
Loi applicable
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.